La Minute Classic Expert
La MINUTE CLASSIC EXPERT, c’est l’occasion pour nos Experts spécialisés de vous proposer des éclairages sur un panel de sujets divers et variés pouvant intéresser les collectionneurs (réglementations, conseils pratiques) mais toujours du point de vue d’un Expert en Automobiles. Découvrez nos autres vidéos La Minute Classic Expert.
La non-conformité des véhicules anciens
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Qu’est-ce que la non-conformité du véhicule ?
La non-conformité est le fait de modifier votre véhicule. Les modifications les plus fréquentes sont au niveau du freinage, du moteur et de la direction.
Toutes ces modifications vous interdisent de circuler sur routes ouvertes. Elles sont régies par le Code de la Route et l’article L311-1.
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Quels sont les risques de la non-conformité ?
En cas de non-conformité d’un véhicule et de mise en circulation de celui-ci, vous risquez une amende jusqu’à 750€ et éventuellement la confiscation de votre véhicule.
En cas de vente du véhicule, vous devez informer correctement votre acheteur, auquel cas vous risquez une amende jusqu’à 1500€.
En cas de sinistre, vous risquez une déchéance de garantie avec l’obligation de payer tous les frais engendrés.
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Comment remettre son véhicule en conformité ?
Pour remettre votre véhicule en conformité, vous avez deux possibilités :
- Remettre le véhicule dans la configuration d’origine
- Réaliser une nouvelle homologation en réalisant une réception à titre isolé
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Peut-on conserver son véhicule en non-conformité ?
Si vous souhaitez conserver les modifications réalisées sur votre véhicule, il est important de prévenir votre compagnie d’assurance en leur fournissant un rapport d’expertise. Par la suite, votre compagnie d’assurance vous informera si elle continue de vous assurer ou non.
Si vous souhaitez vendre votre véhicule, vous devez informer votre acheteur en lui fournissant un rapport d’expertise qui l’informera de toutes ces modifications.
Geoffrey Bertorelly, expert automobile de collection, référent régional Bretagne / Pays de la Loire chez Classic Expert
Geoffrey Bertorelly est un des 16 Experts Référents spécialisés en véhicules anciens. Ambassadeur de Classic Expert depuis 2015, vous pouvez le rencontrer sur de nombreuses manifestations autos nationales et locales.